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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU CHAMP A L'ASSIETTE
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L'AYOTTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'AYOTTE
DU CHAMP A L'ASSIETTE, SAS

Numéro de dépôt :
4076482
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
L\'AYOTTE de DU CHAMP A L\'ASSIETTE

Présentation de la marque L'AYOTTE

Déposée le 12 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU CHAMP A L'ASSIETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'AYOTTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DU CHAMP A L'ASSIETTE domicilié(e) 92 RUE DE L'EGLISE - 57140 - LA MAXE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 224 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DU CHAMP A L'ASSIETTE domicilié(e) 92 RUE DE L'EGLISE - 57140 - LA MAXE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

DU CHAMP A L'ASSIETTE a également déposé les autres marques suivantes : l'Ayotte Produits de nos fermes vendus par nous-mêmes


DU CHAMP A L'ASSIETTE, SAS - 92 RUE DE L'EGLISE - 57140 - LA MAXE - France - SIREN 794224196


SAS DU CHAMP A L'ASSIETTE - 92 RUE DE L'EGLISE - 57140 - LA MAXE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648410 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

– administration commerciale. – présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. – commercialisation de produits pour le compte de mandants.

– distribution. – livraison de produits.

– service de restauration. – service de traiteurs.